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Avançons…
( 17 December 2006
- Bruno Hické )
There are no translations available.Avançons…
La nouvelle année approche : un nouveau démarrage avec sa cohorte de nouvelles décisions, de changements et des échanges de moins en moins cordiaux qui vont égrener notre vie quotidienne jusqu’aux p...
Nouveauté
( 01 December 2006
- Réjane Facchinetti )
There are no translations available.Deux textes qui n’ont apparemment pas de lien entre eux peuvent avoir des conséquences à prendre en compte dans les opérations de reprise de sociétés. Le premier est un des articles de la loi de finances pour 200...
Synthèses
( 01 December 2006
- Catherine Montlahuc )
There are no translations available.I. LEGISLATION ET REGLEMENTATION : les nouvelles dispositions.
Recouvrement simplifié des cotisations d’assurance-chômage :
Une circulaire de l’UNEDIC n°2006-24 indique que les employeurs de moins de 10 salari...
There are no translations available.La Société Européenne est une société sans nationalité revêtant la forme d'une Société Anonyme. Elle a été créée à la suite du sommet européen de Nice de décembre 2000, par un Règlement du Conseil en da...
